Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
- Identification de l’éditeur
Maison Nimbe
Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
Capital social : Non applicable
Siège social : 15 PETITE Rue de la Grange, 17740 Sainte-Marie-de-Ré, France
SIRET : 941 958 688 00017
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable, article 293B du CGI
Email : contact@maisonnimbe.fr
Téléphone : 0675357673
Directeur de publication : Thibaud Sohm - Hébergement du site
O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
http://www.o2switch.fr/ - Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de Maison Nimbe ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Maison Nimbe, sauf dans le cadre des exceptions légales prévues par le Code de la propriété intellectuelle, notamment pour un usage strictement privé ou la citation sous réserve de mention de la source. - Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, ainsi que d’un droit à la portabilité de leurs données. Ils peuvent également s’opposer au traitement de leurs données pour des motifs légitimes.Les données collectées sur le site sont destinées à des fins de gestion de la relation client, d’analyse statistique et d’amélioration du service. Elles sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact.
Toute demande d’exercice des droits peut être adressée à Maison Nimbe par email à contact@maisonnimbe.fr ou par courrier à l’adresse du siège social.
- Responsabilité
Maison Nimbe s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. - Liens hypertextes
Le site internet de Maison Nimbe peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Maison Nimbe décline toute responsabilité quant aux contenus de ces sites tiers et aux conséquences de leur utilisation. - Médiation des litiges
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :CM2C
49 rue de Ponthieu
75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net - Conditions d’utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site internet de manière légale et conforme aux présentes mentions légales. Toute tentative de fraude, intrusion, piratage ou utilisation malveillante du site est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires. - Gestion des cookies et suivi
Le site Maison Nimbe utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser la navigation. Ces cookies permettent notamment d’adapter les contenus proposés en fonction des préférences de l’utilisateur.
Les modalités d’utilisation et de gestion des cookies sont détaillées dans la Politique de cookies, accessible sur le site. - Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, le consommateur pourra saisir la juridiction compétente conformément aux dispositions du Code de la consommation.
